Association Écologique Simlandaise
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Message par Taupin Dim 7 Nov - 11:03

:: Charte de l'AES Propos10


:: Charte du Forum AES-Simland

Titre I. Statuts
Article 1.
L'Association Écologique Simlandaise, dont l'abréviation est A.E.S. ou AES, est un parti politique simlandais proposant une politique à tendance écologiste.

Article 2.
Son siège est situé à Brockbain (Grandes Plaines).

Titre II. Comité directeur
Article 3.
Le comité directeur de l'AES est composé des postes suivants:
> Président
> Vice-Président

Article 4.
Le Président et le Vice-Président sont élus en deux tours (s'il n'y a que deux candidats, en un seul tour et s'il n'y a qu'un candidat unique, par un plébiscite) lors des Assemblées Générales Ordinaires (voir Titre III).

Article 5.
a. Le porte-parole du parti est nommé par le Président de l'AES. Ce poste n'est pourvu que si le Président de l'AES le souhaite.
b. Le porte parole a pour rôle de gérer la communication publique de l'AES et de publier les comptes-rendus des réunions.

Article 6.
a. Le rôle du Président de l'AES est de proposer des projets et de les réaliser, ainsi que de rendre le parti actif et attractif.
b. Le rôle du Vice-Président de l'AES est d'appuyer le Président dans son travail selon les directives de celui-ci. Il doit également publier les comptes-rendus des réunions en cas de vacance du poste de porte-parole.

Article 7.
Le Comité Directeur de l'AES peut être destitué en bloc par les membres (voir Titre III) lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire.

Article 8.
Il est impossible de cumuler les mandats au sein du Comité Directeur.

Article 9.
Le Président et le Vice-Président sont immédiatement rééligibles à la fin de leur mandat.

Titre III. Assemblées générales
Article 10.
Les Assemblées Générales Ordinaires ont lieu deux fois par an : au mois de septembre et au mois de mars.

Article 11.
Les Assemblées Générales Extraordinaires ont lieu sur demande du Président de l'AES ou des membres dans les conditions indiquées à l'article 14.

Article 12.
Tous les membres de l'AES reconnus comme tels sont conviés aux Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires. Ils y ont également tous le droit de vote.

Article 13.
a. La présence des médias ou d'invités spéciaux est tolérée à la condition que ceux-ci ne s'expriment pas lors des Assemblées Générales Ordinaires.
b. La présence des médias ou d'invités spéciaux est impossible lors des Assemblées Générales Extraordinaires.

Article 14.
Les membres, s'ils constituent un groupe composé de 50% du nombre total des membres du parti plus un membre, peuvent demander la convocation une Assemblée Générale Extraordinaire.

Article 15.
Le Président et le Vice-Président sont élus lors des Assemblées Générales Ordinaires de septembre pour un mandat d'un an.

Article 16.
a. L'ensemble du Comité Directeur ne peut être destitué que lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire.
b. La destitution du Comité Directeur est prononcée à l'issue d'un unique vote si une majorité des voix exprimées plus une est obtenue.

Article 17.
a. Les votes au sein de l'AES se déroulent via MP au Président et s'il n'est pas disponible au Vice-Président.
b. Les membres peuvent demander des screens de chaque MP en cas de litige. Le refus de fournir ces pièces entraîne automatiquement l'organisation d'une Assemblée Générale Extraordinaire lors de laquelle la destitution du Comité Directeur peut être soumise au vote.

Article 18.
Dans tous les scrutins, le Président tranche en cas d'égalité.

Titre IV. Élections Présidentielles
Article 19.
a. L'AES organise, avant chaque élection présidentielle, des primaires internes. Tout membre peut s'y présenter.
b. Les modalités et le calendrier des primaires sont définis par le Comité interne en temps voulu.

Article 20.
En adhérant à l'AES, le membre donne son accord de principe pour ne pas se présenter face aux candidats officiels de l'AES. Si tel est le cas, le membre sera radié à vie de l'AES.

Article 21.
Les primaires se déroulent sur deux tours, sauf dans les cas suivants:
> Dans le cas où il n'y aurait qu'un seul candidat, celui-ci est désigné d'office.
> Dans le cas où il n'y a que deux candidats, un seul tour est organisé.

Article 22.
Avant les primaires proprement dites, les candidats doivent exposer leur campagne aux membres.

Titre V. Autres dispositions
Article 23.
Les présents statuts sont modifiables uniquement par le Président.

Article 24.
Les présents statuts doivent, à chaque modification, être validés par un vote des membres.

Fait à Ramur City par Max, Président de l'AES, le 14 Juillet 2007.
Modifié à Brockbain par Taupin, Vice-Président de l'AES, le 9 Octobre 2010.
Taupin
Taupin
Président de l'AES

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